Le site semnoz.fr est édité par:

SIPAS, Syndicat Intercommunal dont le numéro de SIRET est : 257 400 127 000 11
Siège social : 46 av des Iles BP 90270 – 74007 Annecy cedex
Téléphone : 04 50 01 15 93
Courriel : info@semnoz.fr
Directeur de publication : M. Gabriel Bibollet

Le site semnoz.fr est hébergé par:

Dedibox
BP 80342,
75365 PARIS CEDEX
Téléphone : 01 73 50 31 65

 

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site semnoz.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site semnoz.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

 

Accès au site

L'accès au site semnoz.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de SIPAS et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site semnoz.fr et des matériels afférents.

 

Contenu du site

Le syndicat intercommunal SIPAS met à disposition des utilisateurs du site semnoz.fr des informations disponibles et vérifiées, mais il ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site semnoz.fr

SIPAS se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site semnoz.fr.

 

Propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site semnoz.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de SIPAS.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de SIPAS, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site semnoz.fr.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site semnoz.fr à des fins strictement personnelles.

 

Marques

Les marques et logos reproduits sur le site semnoz.fr sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : semnoz.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de SIPAS.
SIPAS décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site semnoz.fr par des liens hypertextes.

 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, le site semnoz.fr a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :

info@semnoz.fr

ou

SIPAS,
46 av des Iles BP 90270
74007 Annecy cedex